MAIRIE DE CAEN

Secrétariat

du Conseil Municipal

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 2 MAI 2005 à 17 heures 30

ORDRE DU JOUR

1.       Communications de Mme le Député-Maire.

2.       Compte rendu des décisions prises par Mme le Député-Maire en vertu de la délégation du Conseil Municipal en date du 25 mars 2001 modifiée.

 

I - AFFAIRES CULTURELLES

3.       Musée de Normandie – Convention de prêt avec la Commune de Mathieu (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

 

II – ADMINISTRATION GENERALE

4.       Bâtiments Communaux et mobilier urbain – Dommages divers – Acceptation d'indemnités de sinistre (M. Schmitt, rapporteur).

5.       Photocopieur HP 3300 endommagé le 17 septembre 2004 – Acceptation de l'indemnité de sinistre (M. Schmitt, rapporteur).

6.       Réseau câblé de vidéocommunications – Vente du réseau par France Télécom – Renonciation à l'exercice du droit de préemption – Agrément de la société NC Numéricable en qualité de concessionnaire des droits et obligations de France Télécom au titre de la convention du 4 mai 1987 (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur).

7.       Agence d'études d'urbanisme Caen Métropole – Approbation des statuts et désignation des représentants de la Ville de Caen (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur).

 

III – AFFAIRES ECONOMIQUES

8.       Exploitation du marché de gros caennais – Autorisation de signature d'un bail (Mme Vincent, Adjoint, rapporteur).

IV –AFFAIRES educativeS

9.       Association PACTE – Création d'un poste d'éducateur - Subvention affectée (Mme Morice, Adjoint, rapporteur).

 

V – AFFAIRES FONCIERES

10.    Pavillons jumelés sis 24 rue Paul Gernez et 41 rue Eugène Boudin – Mise en adjudication (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur)

11.    Extension des bureaux de la direction de l'eau et de l'assainissement rue Villons‑les-buissons – Convention de mise à disposition entre la Ville de Caen et la Communauté d'Agglomération Caen la Mer (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur).

 

VI – URBANISME

12.    Association cultuelle israélite de Caen - Réfection de la façade de la synagogue, avenue de la Libération – Subvention affectée (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur)

13.    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés – Attribution de subventions (Mme Détienne, rapporteur).

14.    Travaux extérieurs de restauration d'immeuble – Participation financière de la Ville dans le périmètre du centre ancien et au titre du programme social thématique (Mme Frémont rapporteur).

 

VII – AFFAIRES FINANCIERES

15.    Virements de crédits – Autorisation du Conseil Municipal (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

16.    Produits irrécouvrables – Admission en non valeur (M. Delaunay, rapporteur).

17.    Groupe d'immeubles de la Ville de Caen (GIVC) Calvaire Saint-Pierre – Mandat de maîtrise d'ouvrage – Autorisation de signer le marché de travaux suite à l'appel d'offres (M. Lespagnol, Adjoint, rapporteur).

18.    Stade Michel d'Ornano – Ravalement des façades – Autorisation de signer le marché de travaux suite à un appel d'offres (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).

19.    Réfection d'étanchéités, de translucides, de ravalements, de menuiseries extérieures, de plafonds suspendus et de revêtements de sol sportifs – Programme 2005 – Autorisation de signer les marchés suite à un appel d'offres (M. Lespagnol, Adjoint, rapporteur).

20.    Location longue durée de véhicules neufs – Acquisition de véhicules pour l'année 2005 – Autorisation de signer les marchés suite à appel d'offres (M. Laumonier, rapporteur).

 

VIII - PERSONNEL MUNICIPAL

21.    Personnel municipal – Association pour la gestion des services socio‑administratifs AGESSO – Subventions 2005 (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).

 

IX – CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE

22.    Contrat de Ville de l'agglomération caennaise – Fonds de soutien aux initiatives locales : restitution des décisions prises lors du comité de sélection du 24 mars 2005 (Mme Guétin, Adjoint, rapporteur).

23.    Contrat de Ville de l'agglomération caennaise – Plan local d'initiatives pour l'emploi du Pays de Caen –Subvention (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur).

24.    Subventions aux associations culturelles inscrites dans le contrat de ville (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

25.    Rénovation du local de l'Association des "Restaurants du Coeur"- 122 rue de la Folie – Demandes de subvention (Mme Guétin, Adjoint, rapporteur).

 

X – SUBVENTIONS

26.    Direction du Développement Economique – Subventions affectées (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur).

27.    Direction des Affaires Culturelles – Subventions affectées 2005 (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

28.    Direction des Sports – Subventions affectées pour manifestations ponctuelles (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).

 

 

 

29.    Questions orales