MAIRIE DE CAEN

Secrétariat

du Conseil Municipal

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 30 MAI 2005 à 17 heures 30

ORDRE DU JOUR

1.       Communications de Mme le Député-Maire.

2.       Compte rendu des décisions prises par Mme le Député-Maire en vertu de la délégation du Conseil Municipal en date du 25 mars 2001 modifiée.

 

I – ADMINISTRATION GENERALE

3.       Mobilier urbain situé à l'angle du boulevard des Alliés et de l'avenue de la Liberation endommagé le 9 décembre 2004 – Acceptation de l'indemnité de sinistre (M. Schmitt, rapporteur).

4.       PDE – Plan de déplacements des établissements de la Mairie – Demandes de subvention (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

 

II – AFFAIRES CULTURELLES

5.       Salon du Livre 2005 : convention avec l'association des libraires "Lire à Caen" – Fixation du prix de location des stands (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

6.       Les arts florissants – Convention avec la Ville de Caen et la Région Basse-Normandie (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

7.       Musée des Beaux-Arts – Exposition "Spectacle de l'histoire Jean-Charles LANGLOIS (1789-1870) – Demandes de subvention au Ministère de la Culture/DRAC, au Conseil Régional de Basse-Normandie et au Conseil Général du Calvados – Signature de la convention de partenariat pour le catalogue entre les Editions d'Art Somogy et la Ville de Caen (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

8.       Bourses d'encouragement aux études artistiques pour les étudiants de l'enseignement supérieur de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts domiciliés à Caen (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

9.       Mémorial – Tarifs 2006 pour les individuels et les groupes scolaires (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

III - AFFAIRES FINANCIERES

10.    Compte administratif de l'exercice 2004 (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

11.    Compte de gestion de l'exercice 2004 (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

12.    Budget principal et budgets annexes – Affectation du résultat de l'exercice 2004 (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

13.    Bilan des opérations immobilières réalisées par la Ville et l'Etablissement Public Foncier de Normandie au cours de l'année 2004 (MM. Duncombe et Deleuze, Adjoints, rapporteurs).

14.    Budget supplémentaire de l'exercice 2005 (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

15.    Virements de crédits – Autorisation du Conseil Municipal (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

16.    Trésorerie Principale Municipale – Indemnité de conseil au receveur (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

17.    Centre Communal d'Action Sociale – Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Basse-Normandie pour les exercices 1998 et suivants (Mme le Député-Maire).

18.    Dissolution du Syndicat d'Assainissement de la zone Nord-Ouest de l'Agglomération caennaise (SAZNOAC) – Affectation de l'actif et du passif (M. Detey, 1er Adjoint, rapporteur).

19.    Caen Habitat – Travaux de réfection des parties communes et de sécurisation des sous-sols et accès du bâtiment 8 rue de la Pomme d'Or – Emprunt de 67 500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Délibération modificative (M. Laumonier, rapporteur).

20.    Caen Habitat – Résidence de personnes âgées 101-103 boulevard du Général Vanier à la Pierre-Heuzé – Réhabilitation des logements (remplacement des menuiseries extérieures) – Emprunt de 341 769 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Délibération modificative (M. Laumonier, rapporteur).

21.    Foire de Caen – Déjeuner offert par la Ville aux personnes âgées – Appel d'offres ouvert – Choix du prestataire – Autorisation de signer le marché (M. Pimont, Adjoint, rapporteur).

22.    Salle de musiques actuelles – Autorisation de signer les marchés négociés de travaux suite à appel d'offres infructueux – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à appel d'offres (M. Lespagnol, Adjoint, rapporteur).

23.    Recomposition urbaine du secteur Sud du quartier de la Guérinière – Restructuration du tronçon Est du boulevard de la Charité – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à l'appel d'offres (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).

24.    Rue de Brocéliande – ZAC Beaulieu – Aménagement de voirie pour l'accès au futur boulodrome – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à l'appel d'offres (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).

25.    Réalisation d'enrobés spéciaux sur le territoire de la Ville de Caen – Autorisation de signer le marché suite à l'appel d'offres (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).

26.    Eau – Travaux d'extension, de renouvellement et de réparation des réseaux eaux usées, eaux pluviales, eau potable – Avenant n°1 (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).

27.    Acquisition de véhicules pour l'année 2005 – Autorisation de signer les marchés suite à appel d'offres (M. Laumonier, rapporteur).

28.    Fourniture de mobilier scolaire pour les écoles publiques – Autorisation de signer le marché suite à appel d'offres (Mme de La Provôté, Adjoint, rapporteur).

29.    Acquisition, entretien et maintenance de copieurs numériques multifonctions et monofonction – Appel d'offres ouvert – Choix du prestataire – Autorisation de signer le marché (M. Laumonier, rapporteur).

 

IV – AFFAIRES ECONOMIQUES

30.    Création d'un marché hebdomadaire – Quartier Saint Jean-Eudes (Mme Vincent, Adjoint, rapporteur).

31.    Braderie d'été – Convention fixant les modalités d'organisation (Mme Vincent, Adjoint, rapporteur).

32.    Kiosque à fleurs – Rue Pierre Aimé Lair – Choix de l'exploitant – Convention de mise à disposition (Mme Vincent, Adjoint, rapporteur).

 

V – URBANISME

33.    Plan d'occupation des sols – Lancement d'une procédure de révision simplifiée concernant la première phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain des Rives de l'Orne – Rue de la Gare et Quai Amiral Hamelin (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur).

34.    Plan d'occupation des sols – Lancement d'une procédure de révision simplifiée concernant la partie Sud des terrains de l'Institut Lemonnier – Avenue Georges Clémenceau et rue du Clos Beaumois (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur).

35.    Opération programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés – Attribution de subventions (Mme Frémont, rapporteur).

 

VI – AFFAIRES FONCIERES

36.    Quartier de la Guérinière – Boulevard de la Charité – Cession d'un terrain à Edifidés – Délibération modificative (M. Bovalis, Adjoint, rapporteur).

37.    Quartier de la Grâce de Dieu – Lycée Fresnel – Rue Eustache Restout – Cession de terrain à la Région Basse-Normandie (Mme Détienne, rapporteur).

38.    Pavillon sis 76, boulevard Lyautey – Mise en adjudication (M. Deleuze, Adjoint rapporteur).

39.    Appartement sis 3, rue des Capucines – Mise en adjudication (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur).

40.    Quartier de la Guérinière – Restructuration du Boulevard de la Charité – Convention de servitude pour l'implantation d'un ouvrage gaz (M. Bovalis, Adjoint, rapporteur).

41.    Quartier de la Guérinière – Restructuration du Boulevard de la Charité – Convention de mise à disposition d'un terrain pour un poste de transformation de courant électrique – Convention d'implantation de lignes souterraines (M. Bovalis, Adjoint, rapporteur).

 

VII – AFFAIRES TECHNIQUES

42.    Réhabilitation et développement du site touristique du Château de Caen – Opération de réalisation de salles d'exposition muséographiques – Autorisation de signer l'avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre – Adoption du projet – Lancement de l'appel d'offres (M. Viallaneix, Adjoint, rapporteur).

43.    Réhabilitation et développement du site touristique du Château de Caen – Opération de réaménagement de l'Esplanade de la Paix et des ouvrages d'accès au Château – Adoption du projet et lancement des appels d'offres – Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'œuvre (M. Viallaneix, Adjoint, rapporteur).

44.    ZAC Claude Monet – Réalisation des infrastructures primaires – Mandat de maîtrise d'ouvrage – Avenant n°1 avec l'entreprise Vert et Bleu (Mme Bénard, rapporteur).

45.    Eau potable – Eaux pluviales – Caen-Desserte des nouvelles constructions de la presqu'île portuaire – Création des réseaux eau potable et eaux pluviales – Convention avec la Communauté d'Agglomération Caen la Mer (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).

46.    Eau potable – Eaux pluviales – Eaux usées - Caen – Rue Tortue – Renouvellement du réseau eau potable, création d'un réseau d'eaux pluviales et renouvellement du réseau d'eaux usées – Convention avec la Communauté d'Agglomération Caen la Mer (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).

 

VIII –PERSONNEL MUNICIPAL

47.    Personnel municipal – Emploi contractuel d'administrateur du Théâtre de Caen –Maintien de l'emploi (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).

48.    Personnel municipal – Emploi de contrôleur de gestion contractuel – Transformation d'un poste d'attaché (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).

49.    Personnel municipal – Règlement du compte épargne temps – Adoption (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).

50.    Personnel municipal – Convention de prestations de service Ville de Caen – Normandie Métropole (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).

51.    Personnel municipal – Organisation des concours et examens professionnels- Adoption d'une convention cadre avec les centres de gestion (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).

 

IX – CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE

52.    Programme de rénovation urbaine Pierre Heuzé – Secteur Est – Place Champlain – Adoption des principes d'aménagement – Demandes de subvention (Mme Guétin, Adjoint, rapporteur).

53.    Aménagement d'équipements ludiques et récréatifs dans le quartier du Chemin Vert (Mme Lepetit, Adjoint, rapporteur).

54.    Contrat de ville – Actions sociales santé – Avenant 2004 – Participations financières du Conseil Général – Reversement (Mme de la Provôté, Adjoint, rapporteur).

 

X – SUBVENTIONS

55.    Direction du Développement Economique – Subventions affectées (M. Deleuze, Adjoint, rapporteur).

56.    Direction des Affaires Culturelles – Subventions affectées (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

57.    Contrat temps libre, contrat enfance – Subventions aux associations culturelles (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

58.    ACTEA – Subvention de fonctionnement 2005 (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).

59.    Accompagnement scolaire – Aide au soutien étudiant 2004-2005 – Subventions affectées (Mme Morice, Adjoint, rapporteur).

60.    Direction des Sports – Subventions affectées pour manifestations ponctuelles (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).

61.    Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie – Achat d'un drapeau – Subvention affectée (M. Pimont, Adjoint, rapporteur).

 

 

62.    Questions orales