Secrétariat
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 28 janvier 2008 à 17h30
ORDRE DU JOUR
2 - Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire.
I. Agenda 21
3 - Charte de l'arbre. (Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
4 - Système de location de vélos en libre service - Compte rendu de la concertation et tarification. (Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
II. Affaires culturelles
5 - Les Arts Florissants - Convention 2008-2010. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
6 - Théâtre - Convention entre la Ville de Caen et le cinéma Lux. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
7 - Théâtre de Caen - Convention entre la Ville de Caen et l'Université de Caen Basse-Normandie pour le département arts du spectacle. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
8 - Le Cargö - Convention triennale d'objectifs artistiques et culturels 2008/2009/2010 de la Scène de Musiques Actuelles (SMAC). (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
9 - Musée des Beaux-arts - Acquisitions d'oeuvres d'art. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
10 - Musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt d'oeuvres d'art. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
11 - Musée des Beaux-Arts de Caen - Convention avec le GRETA du Calvados. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
12 - Musée des Beaux-Arts - Exploitation du Café Mancel - Contrat de concession domaniale entre la Ville de Caen et la Sarl H.L. Restauration. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
13 - Musée des Beaux-Arts - Exposition Francis Limérat, mémoires en promenade (1975-2006). (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
14 - Salon du Livre 2008 - Convention avec l'Association des Libraires Lire à Caen - Fixation du prix de location des stands. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
III. Affaires scolaires
15 - Etablissements d'enseignement privés du 1er degré - Participation aux dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d'association. (Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteur)
16 - Classes à horaires aménagés - Avenant n°1 à la convention entre la Ville, l'Education Nationale et la Communauté d'Agglomération Caen la Mer. (Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteur)
IV. Affaires sportives
17 - Relations Ville de Caen - Stade Malherbe de Caen - Calvados - Basse-Normandie - Mise à disposition de la salle dite des Colonnes. (M. Richard LECAPLAIN Maire Adjoint, rapporteur)
V. Affaires économiques
18 - Plan de dynamisation du commerce de proximité - Participation de la Ville de Caen. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
19 - Convention entre la Ville de Caen et la Fédération des Artisans et Commerçants de Caen - Les Vitrines de Caen. (Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteur)
VI. Affaires foncières
20 - ZAC Gardin - Cession des lots E1 et E2 à la société SE DEL KA. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
21 - ZAC Gardin - Cession du lot F à la société Cirmad Prospectives. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
22 - ZAC Beaulieu - Villas Urbaines Durables - Rue Robert Kaskoreff - Cession d'un terrain à la Société Investir Immobilier. (Mme Geneviève MORAS-DETIENNE Conseiller Municipal, rapporteur)
23 - ZAC de la Folie-Couvrechef - Avenue Jean Monnet - Cession d'un terrain à l'association Sainte-Angèle - Modification des conditions de cession - Emprunt de 2 340 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie - Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (Mme Martine FREMONT Conseiller Municipal, rapporteur)
24 - Grâce de Dieu - Rue St André lot 10 - Echange foncier entre la Ville et Caen Habitat. (M. Pierre-Nicolas BOVALIS Maire-Adjoint, rapporteur)
25 - Projet de renouvellement urbain du Calvaire Saint Pierre - Ilot de l'église - Echange foncier entre la Ville et l'association diocésaine de Bayeux. (Mme Martine FREMONT Conseiller Municipal, rapporteur)
26 - Vente de gré à gré d'un pavillon jumelé sis à Caen, 17 rue Saint-Norbert, au profit de M. et Mme PERDEREAU. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
27 - Implantation de lignes électriques souterraines sur le domaine privé de la Ville de Caen rue de Formigny - Convention Ville/EDF. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
28 - Implantation d'une canalisation gaz sur le domaine privé de la Ville de Caen - Rue d'Etavaux - Convention Ville/GDF. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
VII. Urbanisme
29 - Plan de prévention des risques d'Inondations (PPRI) de la Basse Vallée de l'Orne - Projet de modification - Avis du conseil municipal. (M. Grégory BERKOVICZ Conseiller Municipal, rapporteur)
30 - Dénomination de voies - Rue Professeur Edouard ZARIFIAN. (Mme Geneviève MORAS-DETIENNE Conseiller Municipal, rapporteur)
31 - Demande de transfert d'emprises de voies privées à la Ville - Allée Ernest Blot et impasse du 21 rue Constant Forget. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
32 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés - Attribution de subventions. (M. Pierre-Nicolas BOVALIS Maire-Adjoint, rapporteur)
VIII. Affaires techniques
33 - Eau potable - Démarche d'établissement des périmètres de protection des captages d'eau potable des sources de moulines et des forages prairie I - première délibération en vue de la demande de déclaration d'utilité publique. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
34 - Eau potable - Réservoir d'eau potable semi-enterré du Moulin au Roy - Travaux de réhabilitation - Autorisation de signer le marché de travaux. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
35 - Parking souterrain sous les Fossés Saint Julien - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché avec l'équipe lauréate du concours. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
36 - Aménagement du secteur des rives de l'Orne - Reconstitution du parcotrain dans le cadre de l'échange foncier avec la SNCF - Autorisation de signer le marché de travaux suite à l'appel d'offres. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
37 - Programmation des opérations de restauration des Monuments Historiques classés de la Ville de Caen - Programmation année 2008. (M. Michel LESPAGNOL Maire Adjoint, rapporteur)
38 - Eglise Saint Pierre - Nettoyage et restauration de la 5ème chapelle du chevet - Autorisation de signer les marchés de travaux et de service. (M. Jean-Pierre DUCHEMIN Conseiller Municipal, rapporteur)
39 - Réhabilitation et développement du site touristique du château de Caen - Opération de réalisation de salles d'expositions temporaires - Avenants aux marchés de travaux lot n° 6 : menuiserie extérieure aluminium - société SV Miroiterie et lot n° 20 : charpente bois - société Les Métiers du Bois.. (M. Jean-Pierre DUCHEMIN Conseiller Municipal, rapporteur)
40 - Groupe scolaire de la Haie Vigné - Reconstruction selon la démarche Haute Qualité Environnementale - Autorisation de signer les marchés des lots 7, 9 et 20. (M. Michel LESPAGNOL Maire Adjoint ; Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteurs)
41 - Réfection de couvertures, d'étanchéités, de menuiseries extérieures et de revêtement de sol sportif - Programme 2008 - Autorisation de signer les marchés suite à un appel d'offres. (M. Michel LESPAGNOL Maire Adjoint ; M. Richard LECAPLAIN Maire Adjoint, rapporteurs)
42 - Location longue durée de véhicules neufs pour l'année 2008 - Autorisation de signer les marchés. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
43 - Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal pour la Ville de Caen - Autorisation de signer les marchés suite aux appels d'offres. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
IX. Personnel municipal
44 - Personnel municipal - Direction de la communication - Maintien de l'emploi de journaliste - Transformation du contrat en un contrat à durée indéterminée. (Mme Claire TROUVE Maire Adjoint, rapporteur)
X. Intercommunalité
45 - Convention définissant les conditions de mise à disposition de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement de la Communauté d'Agglomération Caen la Mer à la ville de Caen - Avenant n°1. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
46 - Syndicat mixte de production d'eau potable de la région de Caen - Conditions d'assistance et de mise à disposition des moyens - Avenant n°1. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
47 - Syndicat mixte de production d'eau potable de la région de Caen - Adhésion de communes et syndicats de la Côte de Nacre - Avis du Conseil Municipal. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
XI. Administration générale
48 - Délégations de services publics - Rapports annuels des délégataires - Année 2005. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
49 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et du service public de l'assainissement. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
50 - SPIRAL 2 - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la passation du contrat de maîtrise d'oeuvre - Désignation de représentants de la Ville pour le jury de concours. (Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
51 - Création d'un réseau de solidarité Voisins Solidaires - Adhésion de la Ville de Caen pour un partenariat. (Mme Martine GUETIN Maire Adjoint, rapporteur)
52 - Réseau optique caennais - Utilisation par le Département du Calvados des infrastructures propriété de la Ville pour l'installation de supports de communications électroniques - Avenant n° 1 à la convention du 5 décembre 2006. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
53 - Progiciel de gestion des ressources humaines Astre RH - Maintenance - Marché négocié. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
54 - Vente de deux engins réformés. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
XII. Affaires sociales
55 - Fonds Local d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FLAJ) : convention liant la Ville au Conseil Général du Calvados - Année 2007. (Mme Martine GUETIN Maire Adjoint, rapporteur)
XIII. Subventions
56 - Centre National de la Navigation Caen Normandie (CNNCN) - Redynamisation - Subvention exceptionnelle. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
57 - Association Immobilière et Sociale du Calvados (A.I.S.C.A.L.) - Subvention exceptionnelle. (Mme Nicole BESSEZ Conseiller Municipal, rapporteur)
58 - Direction des Affaires Culturelles - Subvention affectée. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
59 - Direction du Développement Economique - Subventions affectées. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
60 - Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Point d'insertion par l'accueil et la Formation - Subvention 2008. (Mme Martine GUETIN Maire Adjoint ; M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteurs)
61 - Hygiène et santé - Subventions affectées. (Mme Pascale PREEL Maire Adjoint, rapporteur)
62 - Batterie Fanfare Avenir Caennais - Subvention affectée et subvention complémentaire de fonctionnement. (M. René PIMONT Maire Adjoint, rapporteur)
63 - Association des Combattants de Moins de Vingt Ans - Subvention affectée. (M. René PIMONT Maire Adjoint, rapporteur)
XIV. Affaires financières
64 - Contentieux ville de Caen c/ SCI Les Terrasses - Protocole d'accord. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
65 - Subventions de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2008. (Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
66 - La Caennaise - Démolition reconstruction de 18 logements 1-3 place du Canada - Opération ANRU - Emprunts de 95.262 €, 572.538 €, 118.623 €, 106.377 € et 32.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville à hauteur de 100%. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
67 - La Caennaise - Démolition reconstruction de 10 logements 35-37 rue du Père Sanson au Calvaire Saint-Pierre - Opération ANRU - Emprunts de 629.251 € et 419.500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville à hauteur de 100%. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
68 - La Caennaise - Démolition reconstruction de 48 logements 17-19 rue Alexandre Fleming à la Grâce de Dieu - Opération ANRU - Emprunts de 3.141.670 €, 160.000 €, 136.718 € et 109.374 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
69 - Société Partélios Habitat - Foyer La Source 212 rue d'Auge - Construction de 28 logements d'urgence - Emprunt de 1.030.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
70 - Questions Orales.