Ville de Caen - Mairie - Conseil Municipal du lundi 28 avril 2008

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MAIRIE DE CAEN

Secr�tariat du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

S�ance du lundi 28 avril 2008 � 17h30

ORDRE DU JOUR

1 -�� Communications de M. le D�put�-Maire.

I. Administration g�n�rale

�2 -�� Commissions municipales - D�signation des membres. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�3 -�� Commission de d�l�gations de service public - Election des membres. (M. Philippe DURON D�put�‑Maire, rapporteur)

�4 -�� Agence d'�tudes d'urbanisme Caen M�tropole - D�signation des repr�sentants. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�5 -�� Association Normandie M�tropole Caen - Rouen - Le Havre - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�6 -�� Comit� pour l'organisation des manifestations �conomiques et touristiques de Caen (COMET) - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�7 -�� Conseil portuaire de Caen-Ouistreham - D�signation d'un repr�sentant titulaire et d'un repr�sentant suppl�ant. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�8 -�� Association pour le d�veloppement du port de Caen-Ouistreham - D�signation d'un repr�sentant de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�9 -�� Groupement d'int�r�t public CYCERON - D�signation d'un repr�sentant de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�10 -�� SPIRAL 2 - Jury de concours - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�11 -�� Association Transmanche et Tourisme Informations - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�12 -�� Maison de l'Information et de la Formation (M.I.F.) - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�13 -�� Comit� des Oeuvres Sociales du Personnel Municipal de la Ville de Caen (COSPMVC) - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�14 -�� Association pour la Gestion des Services Socio-administratifs de Caen (AGESSO). (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�15 -�� Association caennaise pour les vacances du 3�me �ge - D�signation d'un repr�sentant de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�16 -�� Association l'Aulne Vert - Centre Permanent d'initiatives pour l'Environnement Vall�e de l'Orne - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�17 -�� Association pour le Centre National de la Navigation de Plaisance � Caen - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�18 -�� Centres� hospitaliers de Trouville sur Mer et� Aunay sur Odon - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�19 -�� Maison de retraite J-F de Saint Jean - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�20 -�� Institutions sociales et m�dico-sociales - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�21 -�� Etablissements d'accueil pour personnes �g�es - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�22 -�� Association Gaston Mialaret - Universit� Caen Basse-Normandie - D�signation d'un repr�sentant de la Ville au Conseil d'Administration. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�23 -�� Association Aide Soins Services � Domicile (AASSAD) - D�signation d'un repr�sentant de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�24 -�� Associations � caract�re culturel - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�25 -�� Relations internationales - Associations - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�26 -�� Association de gestion de la fourri�re et du refuge d'animaux de Verson - D�signation des repr�sentants de la Ville. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�27 -�� Etablissements d'enseignement secondaire publics - Coll�ges - D�signation des repr�sentants de la Ville - Modification. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�28 -�� Indemnit�s des �lus municipaux - Fixation du bar�me. (M. Philippe DURON D�put�-Maire, rapporteur)

�29 -�� Questions Orales.

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