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MAIRIE DE CAEN

Secrétariat du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 26 mai 2008 à 17h30

ORDRE DU JOUR

 1 -    Communications de M. le Député-Maire.

 2 -    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I.    Administration générale

 3 -    Conseil municipal - Moyens de fonctionnement des groupes d'élus. (Mme Corinne FERET Maire‑Adjoint, rapporteur)

 4 -    Université - Conseil d'administration - Service Universitaire des Etudiants Etrangers - Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes - Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires - Désignation des représentants de la Ville. (M. Philippe DURON Député‑Maire, rapporteur)

 5 -    Association Unir la Ville - Désignation d'un représentant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 6 -    Observatoire Régional de la Santé de Basse-Normandie - Désignation d'un représentant de la Ville. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 7 -    Comité du Souvenir Juno - Désignation des représentants de la Ville. (M. Philippe DURON Député‑Maire, rapporteur)

 8 -    Association Française de l'Eclairage (AFE) - Désignation d'un représentant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 9 -    Club des villes cyclables - Désignation du représentant de la Ville. (M. Philippe DURON Député‑Maire, rapporteur)

 10 -   Réseau des Maisons des Jeunes et de la Culture Normandes - Désignation d'un représentant de la Ville. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 11 -   Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Désignation d'un référent. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 12 -   Comité technique des foires et marchés - Désignation des représentants du Conseil Municipal. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 13 -   Commission départementale d'aménagement foncier - Désignation des représentants. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 14 -   Association Calvados Stratégie - Désignation des représentants de la Ville. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 15 -   Association Normandie Mémoire - Désignation d'un représentant. (M. Philippe DURON Député‑Maire, rapporteur)

 16 -   Groupe de travail chargé de la révision de la réglementation locale de la publicité - Désignation des représentants de la Ville. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 17 -   Association de gestion d'initiatives sociales (AGIS) - Désignation d'un représentant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 18 -   Association Régionale Biomasse Normandie - Désignation d'un représentant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

II.    Logement

 19 -   Commission logement social - Création de la commission et désignation des membres. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

III.    Affaires culturelles

 20 -   Musée des Beaux-arts - Exposition En perspective, Giacometti - Convention de co-organisation avec la Fondation Alberto et Annette Giacometti. (M. Michel DUBOIS Maire-Adjoint, rapporteur)

 21 -   Salon du livre 2008 - Deux conventions entre la Ville de Caen et l'association Profiile. (M. Michel DUBOIS Maire-Adjoint, rapporteur)

 22 -   Salon du livre 2008 - Convention entre la Ville de Caen et le Magazine littéraire. (M. Michel DUBOIS Maire-Adjoint, rapporteur)

 23 -   Caen Soirs d'Eté - Demandes de subvention. (M. Michel DUBOIS Maire-Adjoint, rapporteur)

IV.    Affaires foncières

 24 -   Implantation de lignes électriques souterraines sur le domaine privé de la Ville rue Horatio Smith - Parcelle HL n°186 - Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

 25 -   Demande d'implantation d'une canalisation gaz sur le domaine privé de la Ville de Caen - Rue Saint André - Parcelle NB n°33 et 49 - Convention Ville/GDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

V.    Affaires sportives

 26 -   Jeux Equestres Mondiaux - Adhésion à l'Association Comité de candidature à l'organisation des jeux équestres mondiaux 2014 en Basse-Normandie-NORMANDIE 2014. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

 27 -   Nettoyage des locaux de la Direction des Sports - Avenant au marché n°060022. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

VI.    Affaires techniques

 28 -   Travaux sur les édifices classés Monuments Historiques de la Ville de Caen - Section fonctionnement - Adoption du programme 2008 et demande de subvention. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

VII.    Personnel municipal

 29 -   Personnel municipal - Direction des affaires culturelles - Création d'un emploi de chargé de mission en communication culturelle. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

VIII.    Subventions

 30 -   Subventions - Attributions. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint;M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint;Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint;M. Jean NOTARI Maire-Adjoint;Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint;M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

 31 -   Questions Orales.

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