MAIRIE DE CAEN
Secrétariat du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 07 juin 2010 à 17h30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2010.
 1 -    Election d'un adjoint en remplacement de Madame Pascale Cauchy démissionnaire. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 2 -    Centre Communal d'Action Sociale - Démission de Madame Pascale Cauchy - Désignation des administrateurs élus. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 3 -    Association Gaston Mialaret - Désignation d'un représentant de la Ville en remplacement de Madame Cauchy. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 4 -    Communications du Maire.
Révision de l'agenda 21 de la Ville de Caen : Objectif, Méthode, Calendrier.
 5 -    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I - Finances

 6 -    Compte administratif de l'exercice 2009. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)
 7 -    Compte de gestion de l'exercice 2009. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

II - Urbanisme et Foncier

 8 -    Bilan des opérations immobilières réalisées au cours de l'année 2009 par la Ville de Caen. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)
 9 -    Projet de renouvellement urbain des Rives de l'Orne - Echange foncier Ville de Caen/Société SONEN (Point P) - Conclusion d'un avenant. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 10 -   Dénomination de voie - officialisation du nom  d'une voie privée : allée Cécile de Normandie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 11 -   Implantation d'un coffret et d'une ligne électrique souterraine sur le domaine privé de la Ville de Caen - Parcelles KC n°s 144 et 145, Avenue de la Concorde - Quartier de la Guérinière - Convention Ville / ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
 12 -   Implantation d'un coffret électrique sur une propriété de la Ville de Caen - Parcelle OD n°1 - 16 Promenade du Fort - Bibliothèque Centrale - Convention tripartite Ville/Caen la Mer/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
 13 -   Implantation d'une ligne électrique souterraine sur le domaine privé de la Ville de Caen - Parcelles NB n°s 65 et 77 - Rue Saint André - Convention Ville / ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

III - Personnel municipal

 14 -   Personnel municipal - Renouvellement du partenariat conclu avec la Mission Locale de l'Agglomération Caennaise. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
 15 -   Personnel Municipal - Création d'un emploi contractuel de manager du commerce. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
 16 -   Personnel municipal - Remise gracieuse de dettes. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
 17 -   Association pour la gestion des services socio-administratifs (AGESSO) - Subvention 2010. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

IV - Culture

 18 -   Théâtre de Caen - Convention de partenariat entre le Théâtre de Caen et le Grand Théâtre de Luxembourg à l'occasion de l'enregistrement audiovisuel du Rinaldo. (M. Philippe DURON Député‑Maire, rapporteur)
 19 -   Musée des Beaux-Arts - Avenant à la convention Ville de Caen - Réunion des Musées Nationaux. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 20 -   Direction de la Culture - Contrat Enfance Jeunesse - Subventions 2010 aux associations culturelles. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 21 -   Direction de la Culture - Subventions 2010 aux actions culturelles inscrites dans le Contrat Urbain de Cohésion Sociale et subvention affectée. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

V - Affaires techniques

 22 -   Mémorial - Fonds d'intervention - Adaptation scénographique de l'Espace 3 : Guerre Mondiale - Guerre Totale - Avenants au marché de travaux. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
 23 -   Monuments historiques - Restauration de la statue équestre de du Guesclin - Demandes de subventions. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

VI - Sports

 24 -   Convention Ville de Caen / Association Stade Malherbe Caen / SASP Stade Malherbe Caen - Calvados - Basse-Normandie. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
 25 -   Court Central de Tennis de la Folie Couvrechef - Dénomination : Marc Guiller. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 26 -   Direction des Sports - Subvention affectée juin 2010. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

VII -Economie

 27 -   Zone Franche Urbaine - Pôle de santé de la Grâce de Dieu - Participation de la Ville dans l'opération. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteurs)
 28 -   Braderie d'été - Convention entre la Ville de Caen et la Fédération des Artisans et Commerçants Caennais - Les Vitrines de Caen. (Mme Marie-Sabine CAILLETEAU Maire-Adjoint, rapporteur)
 29 -   Direction du Développement Economique - Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Marie-Sabine CAILLETEAU Maire-Adjoint, rapporteurs)

VIII - Affaires générales

 30 -   Marchés publics d'assurances - Groupement de commandes Ville de Caen/CCAS de Caen - Marchés pour la souscription de contrats d'assurances responsabilité civile et risques annexes et défense pénale des élus/administrateurs et des agents - Autorisation de signer les marchés. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)
 31 -   Marchés publics d'assurances - Passation d'un avenant sans incidence financière au marché d'assurance tous risques expositions et autorisation donnée à Monsieur le Député - Maire de signer les avenants sans incidences financières des marchés d'assurances flotte automobile et tous risques expositions. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)
 32 -   Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal - Autorisation de signer les accords-cadres, les marchés subséquents d'un montant supérieur à 193 000 € HT, les marchés suite aux appels d'offres et les marchés négociés suite aux appels d'offres infructueux. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

IX - Environnement - Développement durable

 33 -   Adhésion de la Ville de Caen à Plante & Cité : centre technique pour le développement durable des espaces verts - Désignation d'un représentant. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteurs)

X - Relations internationales

 34 -   Service Europe, Relations Internationales et Coopération Décentralisée - Subventions affectées. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

XI - Hygiène et santé

 35 -   Association de Soins Palliatifs en Calvados (ASPEC) - Subvention Affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)
 36 -   Association Absolument Production - Aide à l'organisation d'un spectacle - Subvention affectée. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)
 37 -   Association Vaincre la Mucovicidose - Virades de l'Espoir 2010 - Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)
 38 -   Association Valentin Haüy - Subvention affectée. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)
 39 -   Association des Sourds de Caen Club Age d'Or - Subvention affectée. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)

XII - Vie associative

 40 -   MJC du Chemin Vert - Implantation de la SMAQ dans le quartier du Chemin Vert du 5 au 27 juin 2010 - Subvention affectée. (M. Cédric LEROY Maire-Adjoint de quartier, rapporteur)
 41 -   Association des Habitants de la Pierre Heuzé 3 (ADHPH 3) - Organisation d'une foire aux greniers le dimanche 6 juin 2010 - subvention affectée. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
 42 -   Amicale des retraités de la CTAC - Organisation d'une sortie annuelle - Subvention affectée. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)
 43 -   Association des personnes âgées du Centre Hospitalier Universitaire de Caen - Organisation d'une sortie à Granville - Subvention affectée. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)

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