MAIRIE DE CAEN

Secrétariat

du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 06 février 2012 à 17h30

ORDRE DU JOUR

 1 -    Communications du Maire.

 2 -    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

 3 -    Communication sur le projet territorial du Chemin Vert. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

I.   Economie

 4 -    Direction du Développement Economique - Convention de Délégation de Service Public Parc des Expositions - Centre de Congrès - Avenant N°3. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteurs)

 5 -    Direction du Développement Economique -  Modification des statuts de Caen Expo Congrès et création d'une filiale à vocation touristique. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteurs)

 6 -    Parc des Expositions, Centre de Congrès - Décision sur le principe de Délégation de Service Public. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteur)

 7 -    SEM Normandie Aménagement - Modification des statuts portant sur l'objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée Générale extraordinaire de la société. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 8 -    Direction du Développement Economique - Commerce - Subvention affectée. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteur)

II.   Finances

 9 -    Subventions de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2012. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteurs)

 10 -   Régie de recettes du musée de Normandie - Remise gracieuse. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 11 -   SA HLM La Plaine Normande - Acquisition de 37 logements, situés ZAC Beaulieu, résidence le Normandy - Transfert emprunt PLS d'un montant initial de 2.416.816 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

III.   Sports

 12 -   Direction des sports - Subventions affectées. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

IV.   Education

 13 -   Aménagement du Temps de l'Enfant - Subventions affectées 2011-2012. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

 14 -   Garderies scolaires de la Guérinière et du Chemin Vert - Subventions affectées. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

 15 -   Centres de loisirs de l'été 2011 - Remboursement des entrées dans les piscines. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

 16 -   GIP Caennais Réussite Educative : Convention Ville de Caen - GIP Caennais RE. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 17 -   Etablissements d'enseignement privés du 1er degré - Participation aux dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d'association. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

 18 -   Restaurants scolaires des écoles privées du 1er degré  - Participation de la Ville - Année scolaire 2010-2011. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

V.   Culture

 19 -   Musée des Beaux-Arts - Acquisition de deux oeuvres de Frédérique Lucien - Demande de subvention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 20 -   Musée de Normandie - Exposition Balkans-Transit - Convention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 21 -   Musée de Normandie - Exposition 2012 - Dentelle, quand la mode ne tient qu'à un fil - Conventions préalables de partenariat et demande de subvention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 22 -   Direction de la Culture - Convention de partenariat entre la Ville de Caen, le Conseil Régional de Basse-Normandie et l'association AMAVADA. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 23 -   Direction de la Culture - Subventions affectées - Année 2012. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

VI.   Développement Social Urbain

 24 -   Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Versement de la quote-part du Conseil Général du Calvados au titre de l'année 2011. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

VII.   Hygiène et santé

 25 -   Développement territorial du Chemin Vert - Projet santé - Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

 26 -   Dépistage bucco-dentaire année scolaire 2011-2012 - Convention avec l'UFSBD. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

 27 -   Association Normande des Greffés Cardiaques (A.N.G.C.) -  Subvention affectée à l'organisation d'un Congrès National. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

 28 -   Signature des avenants à la Charte relative à l'implantation des relais radiotéléphoniques sur le territoire de la ville de Caen. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

VIII.   Environnement - Développement durable

 29 -   Association l'aulne vert CPIE - Renouvellement de la convention avec la Ville. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

IX.   Vie associative

 30 -   Renouvellement de conventions établies entre la ville de Caen et les deux associations suivantes : Comité Caennais d'Aide aux Personnes Agées et Association des Habitants de Quartier Saint Jean-Eudes. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

X.   Urbanisme et Foncier

 31 -   ZAC Beaulieu - 13, rue des Hauts de Beaulieu - Cession d'un terrain par la Ville de Caen à M. Gérard pour la réalisation d'un garage automobile. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 32 -   Cession de la parcelle de terrain cadastrée ZA n°82 située sur la commune de Tournebu au profit de cette commune. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

 33 -   Secteur de la pointe presqu'île. Cession de terrains par la ville de Caen au profit de l'Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice (APIJ) en vue de la construction d'un nouveau palais de justice - Délibération complémentaire. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 34 -   Secteur des Rives de l'Orne. Acquisition d'un terrain situé cours Montalivet auprès de la société SONOMAG. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 35 -   Quartier de la Guérinière - Acquisition par la ville de Caen auprès de la Caisse d'Epargne de Normandie du local situé 6 place de la Justice. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 36 -   Quartier de la Guérinière - Site Charité - Déclassement d'une emprise du domaine public. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 37 -   Travaux extérieurs de restauration d'immeubles - Participation de la ville dans le périmètre du centre ancien. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

 38 -   Implantation de lignes électriques souterraines sur le domaine privé de la Ville de Caen - Parcelle NC n°45, avenue Général Laperrine - Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

 39 -   ZAC Beaulieu - Implantation d'une ligne électrique souterraine sur le domaine privé de la Ville de Caen -Parcelles KA n°233 et n°235, rue de Brocéliande - Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

XI.   Affaires techniques

 40 -   Stade Michel d'Ornano - Réaménagement et mise à niveau - Adoption du programme de travaux 2012 - 2ème tranche de travaux - Demande de subvention auprès de la Région, du Département et de la Communauté d'agglomération Caen la Mer. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

 41 -   Stade Michel d'Ornano - Remise à niveau de l'éclairage du terrain - Autorisation de signer les marchés de travaux. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

 42 -   Eau potable - Caen - Périmètres de protection des captages d'eau potable des sources de Moulines et des forages Prairie 1 : Etudes complémentaires actualisées. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

 43 -   Restructuration des réseaux eau potable et eaux pluviales de la rue d'Ardennes à Caen - Convention avec la Communauté d'agglomération. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

 44 -   Convention de mandat portant transfert de Maîtrise d'Ouvrage de la Région Basse-Normandie et d'Hérouville Saint-Clair à la Ville de Caen, pour la réalisation d'un aménagement d'une voie d'accessibilité, d'un mail et d'un parking dans le cadre de la réalisation du Pôle de Formations de Santé (hors CPER). (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteurs)

XII.   Personnel municipal

 45 -   Convention avec le Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 46 -   Médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la Ville de Caen - Autorisation de signer la convention d'adhésion au Centre Médical Artisanal et Interprofessionnel du Calvados (CMAIC). (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 47 -   Personnel municipal - Actualisation du régime indemnitaire de sujétions et de responsabilités. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 48 -   Personnel municipal - Modification n°4 du tableau des emplois permanents 2011. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 49 -   Personnel municipal - Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2012. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 50 -   Personnel municipal : Direction du développement économique - Poste de chef de projet - Ville ou pays d'art et d'histoire. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 51 -   Personnel municipal : Direction de la Communication - Renouvellement de l'emploi de contractuel d'attaché de presse, responsable des relations presse. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 52 -   Personnel municipal : Direction de l'Organisation des Systèmes d'Information et de l'Innovation Numérique - Maintien de l'emploi de technicien infrastructures des réseaux optiques - Transformation du contrat en un contrat à durée indéterminée. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 53 -   Personnel Municipal - Dépenses de personnel des groupes d'élus du Conseil Municipal de la Ville de Caen. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteurs)

 54 -   Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Municipal de la Ville de Caen (COSPMVC) - Versement de la première subvention. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 55 -   Personnel municipal - Association pour la Gestion des Services Administratifs (AGESSO) - Subvention 2012. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

XIII.   Intercommunalité

 56 -   Communauté d'agglomération Caen la mer - Projet d'extension du périmètre issu du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis du Conseil Municipal. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 57 -   Syndicat intercommunal d'énergies et d'équipement du Calvados - Rapport d'activité 2009. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 58 -   Syndicat intercommunal d'énergies et d'équipement du calvados - rapport d'activité 2010. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 59 -   Syndicat intercommunal du gaz du Calvados - Rapport d'activité 2009. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 60 -   Syndicat intercommunal du gaz du Calvados - Rapport d'activité 2010. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

XIV.   Affaires générales

 61 -   Acquisition d'équipements réseaux - Constitution d'un groupement de commandes avec Caen la mer. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 62 -   Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale de Caen pour la réalisation de formations dans les domaines de l'hygiène et de la sécurité. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

 63 -   Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal - Autorisation de signer les accords-cadres, les marchés subséquents d'un montant supérieur à 193 000 € HT, les marchés suite aux appels d'offres et les marchés négociés suite aux appels d'offres infructueux. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteurs)

 64 -   Prise en charge des frais de déplacement, de repas et d'hébergement de personnes n'appartenant pas à la collectivité municipale, dans le cadre de l'activité du bureau des temps. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

 65 -   Résidence Les Oliviers 16 rue René Duchez - Conseil de vie sociale - Désignation d'un représentant de la Ville. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

 66 -   Questions Orales.

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