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Gestion du risque lié aux légionelles

Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (Juillet 2001)

Ce rapport de 66 pages, annexes comprises, est destiné à tous les acteurs concernés par le risque sanitaire lié aux légionelles : médecins, responsables des établissements de santé ou thermaux, professionnels du bâtiment notamment.

La légionellose est une maladie à déclaration obligatoire depuis 1987. Cependant, le nombre de cas déclarés est resté très faible jusqu'au renforcement du dispositif de surveillance épidémiologique en 1997. Un guide d'investigation d'un ou plusieurs cas de légionelloses a accompagné ce texte (paru au bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 20-22/1997). Le nombre de cas déclaré est ainsi en augmentation.

En 1997 et en 1998, différentes actions de prévention de la légionellose ont été entreprises via la diffusion de circulaires ministérielles aux services déconcentrés, vis à vis des responsables d'établissements recevant du public comportant des installations à risque et en particulier des responsables d'établissements de santé. Puis, par arrêté du 19 juin 2000, des prescriptions réglementaires spécifiques ont été édictées dans le domaine des établissements thermaux. Les dispositions préventives préconisées dans ces textes consistent essentiellement à limiter les expositions. Dans ce but, il est nécessaire d'abord d'éliminer les conditions favorables à la survie et au développement des légionelles dans les installations à risque et ensuite de limiter leur diffusion sous forme d'aérosols. En pratique, ces recommandations cherchent à instaurer la mise place de bonnes pratiques d'entretien des installations à risque, en particulier des réseaux d'eaux chaudes sanitaires et des tours aéroréfrigérantes ainsi que le respect de règles de bon usage de l'eau dans ses différentes utilisations.

Afin de compléter les prescriptions existantes concernant les règles de prévention et de maintenance, le ministère chargé de la santé a chargé le Conseil supérieur d'hygiène publique de France d'élaborer ce rapport sur la gestion du risque lié aux légionelles.
Après un rappel du contexte réglementaire et une synthèse des connaissances relatives à l'évaluation du risque liée à chaque activité, ce rapport propose des mesures de prévention du risque lié au légionelles, en fonction des installations concernées (réseaux d'eau chaude, tours aéroréfrigérantes ou autres), des modalités d'exposition, de la population exposée. Les recommandations sont particulièrement détaillées en ce qui concerne la conception, la maintenance et l'entretien des installations de distribution d'eau ainsi que leurs modalités de surveillance. En ce qui concerne les tours aéroréfrigérantes, qui sont souvent incriminées dans des épidémies touchant des personnes ayant fréquenté des lieux collectifs, ce rapport renvoi vers le Guide de bonnes pratiques de gestion des tours de refroidissement édicté conjointement par les ministères de l'industrie, de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le ministère de l'emploi et de la solidarité, disponible également sur le site internet.

 

> Télécharger le rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (Juillet 2001) (pdf - 245Ko)

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